Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

 

Art. 1 | Le site

1.1. Editeur du site

Le site https://alefpatrail.com/ est édité par :
Alefpa Trail.
adresse – CP Ville

1.2. accompagnement

Agence La belle Verte.
9 bis, Place de la Collégiale – 87210 LE DORAT

1.3. réalisation graphique

Studio Bysshe
Le Mas La Roche – 87140 COMPREIGNAC

1.4. réalisation technique

Kaleidos
11 rue de la fontaine de Vanteaux – 87000 LIMOGES

Art. 2 | Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://alefpatrail.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

Art. 3 | Description des services fournis.

Le site https://alefpatrail.com/ a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l’agence La belle Verte.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://alefpatrail.com/ ne sont pas exhaustifs.
De plus, l’agence La belle Verte ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site.
Par conséquent l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Art. 4 | Données personnelles

L’utilisation de vos données personnelles est décrite dans la page politique de confidentialité.

 

Art. 5 | Cookies

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Art. 6 | Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’agence La belle Verte.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de l’agence La belle Verte est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit.
Toute demande peut être faite via notre formulaire de contact.
Les marques de https://alefpatrail.com/ et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’agence La belle Verte est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 

Art. 7 | Hyperliens

7.1. Établissement de liens vers les pages du site https://alefpatrail.com/

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site https://alefpatrail.com/ peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de l’agence La belle Verte », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité du lien, et que les auteurs en aient préalablement informé la société agence La belle Verte.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

7.2. Établissement de liens vers les documents publiés sur le site https://alefpatrail.com/

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet en dépit de leur forme ou de leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse de l’agence La belle Verte.
Cela inclut notamment tout document de type graphique, multimédia ou éditorial, ainsi que tout document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

7.3. Inclusion et utilisation de frame

Toute utilisation ou reproduction même partielle d’un des éléments du site https://alefpatrail.com/ à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de frame ou de tout autre moyen sont interdit.

7.4. Demande d’autorisation

L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit être demandée par l’intermédiaire du formulaire de contact . La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URL) où figurera le lien sur le site tiers.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne sont pas autorisées.

 

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